Article (Décret no 90-379 du 4 mai 1990 modifiant le décret no 76-840 du 25 août 1976 portant statut particulier du corps des conservateurs de l'inventaire général et des fouilles archéologiques)
Art. 3. - Les fonctionnaires titulaires des grades de conservateur de 1re classe de classe exceptionnelle et de conservateur de 2e classe de classe exceptionnelle sont reclassés conformément au tableau ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0106 du 06/05/1990
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