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Article (Arrêté du 10 mars 1998 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes)

Article (Arrêté du 10 mars 1998 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes)

Art. 8. - L'altération 3.1.1.4.1 de la partie B de l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 1991 susvisé est modifiée comme suit :

« 3.1.1.4.1. Absence .................... O. »