A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1997 à mai 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Quentin
Canton de Saint-Simon :
Commune de Jussy.
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 avril 1998
Arrondissement de Montluçon
Canton de Cérilly :
Commune de Meaulne.
Canton d'Ebreuil :
Commune d'Ebreuil.
Arrondissement de Moulins
Canton de Chantelle :
Communes de Chantelle, Monestier.
Canton de Chevagnes :
Commune de Chevagnes.
Cantons de Moulins :
Commune de Moulins.
Canton de Moulins-Ouest :
Commune de Neuvy.
Canton de Saint-Pourçain-sur-Sioule :
Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Arrondissement de Vichy
Canton de Varennes-sur-Allier :
Commune de Seuillet.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Canton de Bourbon-l'Archambault :
Commune de Bourbon-l'Archambault.
Arrondissement de Vichy
Cantons de Vichy :
Commune de Vichy.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Vendat.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1993 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton de Cusset-Nord :
Commune de Creuzier-le-Vieux.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Inondations et coulées de boue du 30 novembre
au 1er décembre 1996
Arrondissement de Foix
Canton de Foix-Rural :
Commune de Celles.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pamiers
Canton du Fossat :
Commune de Lézat-sur-Lèze.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1996 à août 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Foix
Canton de Lavelanet :
Commune de Bélesta.
DEPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 1997
Arrondissement de Bar-sur-Aube
Canton de Soulaine-Dhuys :
Commune de Lévigny.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Canton de Pélissanne :
Commune de Ventabren.
DEPARTEMENT DU CANTAL
Glissement de terrain du 18 au 19 janvier 1998
Arrondissement de Saint-Flour
Canton de Pierrefort :
Commune de Pierrefort.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Soyaux :
Commune de Soyaux.
DEPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bourges
Canton de Chârost :
Commune de Plou.
Canton de Vailly-sur-Sauldre :
Commune de Sury-ès-Bois.
Arrondissement de Saint-Amand-Montrond
Canton du Châtelet-en-Berry :
Commune de Maisonnais.
Arrondissement de Vierzon
Canton de Vierzon 2 :
Commune de Massay.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 27 et 28 mai 1998
Arrondissement d'Alès
Canton d'Alès-Nord-Est :
Communes de Rousson, Saint-Julien-les-Rosiers.
Canton d'Alès-Ouest :
Commune de Saint-Paul-la-Coste.
Canton d'Alès-Sud-Est :
Communes de Méjannes-lès-Alès, Mons, Les Plans, Salindres, Servas.
Canton d'Anduze :
Commune de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille.
Canton de Barjac :
Communes de Barjac, Méjannes-le-Clap, Rivières, Rochegude, Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avejan, Saint-Privat-de-Champclos, Tharaux.
Canton de Bessèges :
Communes de Bordezac, Gagnières, Robiac-Rochessadoule.
Canton de La Grand'Combe :
Commune des Salles-du-Gardon.
Canton de Saint-Ambroix :
Communes d'Allègre, Bouquet, Courry, Les Mages, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Navacelles, Potelières, Saint-Ambroix, Saint-Brès, Saint-Denis, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Victor-de-Malcap.
Canton de Saint-Jean-du-Gard :
Communes de Corbès, Mialet.
Canton de Vézénobres :
Communes de Castelnau-Valence, Saint-Etienne-de-l'Olm, Saint-Maurice-de-Cazevieille.
Arrondissement de Nîmes
Canton d'Aramon :
Commune de Saint-Bonnet-du-Gard.
Canton de Bagnols-sur-Cèze :
Communes de Bagnols-sur-Cèze, Cavillargues, Codolet, Connaux, Gaujac, Orsan, Le Pin, La Roque-sur-Cèze, Sabran, Saint-Gervais, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Paul-les-Fonts, Saint-Pons-la-Calm, Tresques.
Canton de Lussan :
Communes de La Bastide-d'Engras, Belvézet, Pougnadoresse, Saint-Marcel-de-Careiret.
Canton de Marguerittes :
Communes de Ledenon, Poulx, Redessan.
Cantons de Nîmes :
Commune de Nîmes.
Canton de Pont-Saint-Esprit :
Communes d'Aiguèze, Carsan, Cornillon, Le Garn, Goudargues, Issirac, Laval-Saint-Roman, Montclus, Pont-Saint-Esprit, Saint-Alexandre, Saint-André-de-Roquepertuis, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Laurent-de-Carnols, Saint-Paulet-de-Caisson, Salazac.
Canton de Remoulins :
Communes d'Argilliers, Castillon-du-Gard, Collias, Pouzilhac, Vers-Pont-du-Gard.
Canton de Roquemaure :
Commune de Laudun.
Canton de Saint-Chaptes :
Commune de Garrigues-Sainte-Eulalie.
Canton de Sommières :
Commune de Langlade.
Canton d'Uzès :
Communes d'Arpaillargues-et-Aureillac, Blauzac, La Capelle-et-Masmolène, Flaux, Saint-Hippolyte-de-Montaigu, Saint-Maximin, Saint-Quentin-la-Poterie, Saint-Siffret, Saint-Victor-des-Oules, Sanilhac-Sagriès, Serviers-et-Labaume, Uzès, Vallabrix.
Canton de La Vistrenque :
Communes de Milhaud, Rodilhan.
Arrondissement du Vigan
Canton de Sauve :
Communes de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac, Fressac.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nîmes
Canton de Sommières :
Commune de Nages-et-Solorgues.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nîmes
Canton de Sommières :
Commune de Calvisson.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Léguevin :
Commune de Sainte-Livrade.
Canton de Montgiscard :
Commune d'Ayguesvives.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Grenade-sur-Garonne :
Commune de Saint-Paul-sur-Save.
Canton de Léguevin :
Commune de Brax.
Canton de Toulouse 14 :
Commune de Fenouillet.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Montesquieu-Volvestre :
Commune de Saint-Christaud.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aspet :
Commune d'Estadens.
Canton d'Aurignac :
Commune de Peyrissas.
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Commune de Saint-Pé-Delbosc.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Grenade-sur-Garonne :
Commune d'Aussonne.
Canton de Montgiscard :
Commune de Pompertuzat.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton du Fousseret :
Commune de Castelnau-Picampeau.
Canton de Muret :
Commune d'Eaunes.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Commune de Villariès.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Saint-Martory :
Commune du Fréchet.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 13 :
Commune de Cornebarrieu.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Léguevin :
Commune de Plaisance-du-Touch.
Canton de Toulouse 13 :
Commune de Mondonville.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Valence-sur-Baïse :
Commune de Saint-Orens-Pouy-Petit.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Gimont :
Commune de Montiron.
Canton de Lombez :
Commune de Sauveterre.
Canton de Samatan :
Commune de Labastide-Savès.
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Taybosc.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch-Nord-Est :
Commune de Montégut.
Canton d'Auch-Nord-Ouest :
Commune de Montaut-les-Créneaux.
Canton de Gimont :
Commune de Gimont.
Arrondissement de Condom
Canton de Cazaubon :
Commune d'Ayzieu.
Canton de Fleurance :
Commune d'Urdens.
Canton de Montréal :
Communes de Labarrère, Larroque-sur-l'Osse.
Arrondissement de Mirande
Canton de Marciac :
Commune de Laveraët.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Glissement de terrain du 18 au 19 janvier 1998
Arrondissement de Libourne
Canton de Coutras :
Commune de Coutras.
Eboulement rocheux de décembre 1997
Arrondissement de Langon
Canton de Bazas :
Commune de Bazas.
Glissement de terrain du 19 décembre 1997
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cadillac :
Commune de Sainte-Croix-du-Mont.
Glissement de terrain du 19 au 30 décembre 1997
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cadillac :
Commune de Loupiac.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Libourne
Canton de Fronsac :
Commune de Galgon.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cenon :
Commune de Cenon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blaye
Canton de Saint-Savin-de-Blaye :
Commune de Marcenais.
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Créon :
Commune de Quinsac.
Canton de Lormont :
Commune de Bassens.
Arrondissement de Libourne
Canton de Branne :
Commune de Moulon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Carbon-Blanc :
Commune de Saint-Vincent-de-Paul.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blaye
Canton de Blaye :
Commune de Campugnan.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lesparre-Médoc
Canton de Lesparre-Médoc :
Commune de Bégadan.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montpellier
Canton des Matelles :
Commune de Saint-Gély-du-Fesc.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Cluis.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Saint-Benoît-du-Sault :
Commune de Vigoux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Saint-Benoît-du-Sault :
Commune de Parnac.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Bélâbre :
Commune de Prissac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ecueillé :
Commune de Pellevoisin.
Canton de Valençay :
Commune de Valençay.
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Gournay.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ecueillé :
Commune d'Ecueillé.
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Bléré :
Commune de Luzillé.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Vouvray :
Commune de Parçay-Meslay.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pithiviers
Canton de Beaune-la-Rolande :
Communes de Boiscommun, Chambon-la-Forêt, Nancray-sur-Rimarde.
Canton de Pithiviers :
Commune de Mareau-aux-Bois.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton d'Amilly :
Commune de Conflans-sur-Loing.
Canton de Gien :
Commune de Poilly-lez-Gien.
Canton de Lorris :
Commune d'Oussoy-en-Gâtinais.
Arrondissement d'Orléans
Canton de Beaugency :
Commune de Baule.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton d'Amilly :
Commune de Vimory.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Beaugency :
Commune de Cravant.
Canton de Meung-sur-Loire :
Commune de Coulmiers.
Canton d'Olivet :
Commune d'Olivet.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton d'Ingré :
Commune de La Chapelle-Saint-Mesmin.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume :
Commune de Laplume.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton d'Agen-Nord :
Commune de Foulayronnes.
Canton d'Astaffort :
Commune de Fals.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton d'Agen-Nord :
Commune de Pont-du-Casse.
Canton de Laplume :
Commune de Brax.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 10 août 1997
Arrondissement d'Angers
Canton d'Angers-Nord-Est :
Commune de Pellouailles-les-Vignes.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton de Tiercé :
Commune de Briollay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Montreuil-Bellay :
Commune de Montreuil-Bellay.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Gennes :
Commune du Thoureil.
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 6 janvier 1998
Arrondissement de Cherbourg
Canton de Barneville-Carteret :
Communes de Barneville-Carteret, Beaubigny.
Canton de Beaumont-Hague :
Commune de Digulleville.
Canton de Bricquebec :
Communes de Bricquebec, Négreville, Sottevast.
Canton d'Equeurdreville-Hainneville :
Communes d'Equeurdreville-Hainneville, Sidéville.
Canton de Montebourg :
Communes d'Ecausseville, Le Ham, Saint-Martin-d'Audouville, Urville.
Canton d'Octeville :
Commune de Martinvast.
Canton de Quettehou :
Communes de Montfarville, Octeville-l'Avenel, Quettehou, Réville, Valcanville.
Canton de Saint-Pierre-Eglise :
Communes de Gatteville-le-Phare, Gonneville, Saint-Pierre-Eglise, Tocqueville, Le Vast.
Canton de Saint-Sauveur-le-Vicomte :
Communes de Colomby, Sainte-Colombe, Saint-Jacques-de-Néhou.
Canton de Tourlaville :
Communes de Bretteville-en-Saire, Digosville.
Canton de Valognes :
Communes de Huberville, Montaigu-la-Brisette, Tamerville, Valognes, Yvetot-Bocage.
Arrondissement de Coutances
Canton de La Haye-du-Puits :
Commune de Vindefontaine.
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vannes
Canton de Muzillac :
Commune de Billiers.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Cantons de Tourcoing :
Commune de Tourcoing.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Douai
Canton de Marchiennes :
Commune d'Erre.
Arrondissement de Lille
Canton de Lomme :
Commune de Radinghem-en-Weppes.
Canton de Tourcoing-Nord :
Commune de Halluin.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Wormhout :
Commune de Nieurlet.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Hondschoote :
Communes de Bambecque, Rexpoëde.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Hazebrouck-Nord :
Commune de Caëstre.
Canton de Steenvoorde :
Commune d'Oudezeele.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Douai
Canton de Douai-Sud :
Commune de Guesnain.
Arrondissement de Lille
Canton d'Armentières :
Commune de Bois-Grenier.
Canton de Haubourdin :
Commune de Haubourdin.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Hondschoote :
Commune de Hondschoote.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Cantons de Roubaix :
Commune de Roubaix.
DEPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 mai 1997
Arrondissement de Beauvais
Canton de Chaumont-en-Vexin :
Commune de Chaumont-en-Vexin.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Beauvais
Canton de Méru :
Commune de Neuville-Bosc.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Béthune
Canton de Lillers :
Commune de Guarbecque.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Béthune
Canton de Lillers :
Commune de Calonne-sur-la-Lys.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Issoire
Canton de Sauxillanges :
Commune de Brenat.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Cantons de Clermont-Ferrand :
Commune de Clermont-Ferrand.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Vertaizon :
Communes de Chauriat, Moissat.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Glissement de terrain du 26 au 27 novembre 1996
Arrondissement de Bayonne
Canton de Saint-Pierre-d'Irube :
Commune de Mouguerre.
Glissement de terrain du 27 au 28 décembre 1997
Arrondissement de Bayonne
Canton de Bidache :
Commune de Came.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bayonne
Canton de Hasparren :
Commune de Hasparren.
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 17 juin 1997
Arrondissement de Strasbourg-Campagne
Canton de Mundolsheim :
Commune de Lampertheim.
Canton de Truchtersheim :
Communes de Gougenheim, Kienheim, Pfulgriesheim, Schnersheim, Truchtersheim.
Arrondissement de Wissembourg
Canton de Wissembourg :
Commune de Wissembourg.
Inondations et coulées de boue du 14 juillet 1997
Arrondissement de Wissembourg
Canton de Wissembourg :
Commune de Wissembourg.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de La Flèche :
Commune de La Chapelle-d'Aligné.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de La Flèche :
Commune de Crosmières.
Canton de Mayet :
Commune de Coulongé.
Arrondissement du Mans
Canton d'Allonnes :
Commune de Rouillon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de La Flèche :
Commune de Cré.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de La Flèche :
Commune de Mareil-sur-Loir.
Arrondissement du Mans
Canton de Conlie :
Commune de Conlie.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 5 août 1997
Arrondissement d'Annecy
Canton de Thônes :
Commune de Manigod.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Affaissement de terrain du 22 mars 1998
Arrondissement de Dieppe
Canton de Tôtes :
Commune de Saint-Vaast-du-Val.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 et de janvier 1997 à mars 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de La Chapelle-la-Reine :
Commune de La Chapelle-la-Reine.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Mitry-Mory :
Commune de Gressy.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Melun-Nord :
Commune de Maincy.
Canton de Rozay-en-Brie :
Commune de Courpalay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton du Châtelet-en-Brie :
Commune de Valence-en-Brie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mai 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Torcy :
Commune de Bussy-Saint-Georges.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Dammartin-en-Goële :
Commune de Monthyon.
Arrondissement de Provins
Canton de Nangis :
Commune de Maison-Rouge.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de La Ferté-sous-Jouarre :
Commune de La Ferté-sous-Jouarre.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Crécy-la-Chapelle :
Commune de Quincy-Voisins.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Grisy-Suisnes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Coulommiers :
Commune de Mouroux.
Arrondissement de Melun
Canton du Châtelet-en-Brie :
Commune de Chartrettes.
Arrondissement de Torcy
Canton de Thorigny-sur-Marne :
Communes de Chalifert, Montévrain.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Férolles-Attilly.
Arrondissement de Torcy
Canton de Torcy :
Commune de Torcy.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Soignolles-en-Brie.
Canton de Melun-Nord :
Commune de Vaux-le-Pénil.
Arrondissement de Torcy
Canton de Thorigny-sur-Marne :
Commune de Coupvray.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Pontault-Combault :
Commune de Pontault-Combault.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1997 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Crécy-la-Chapelle :
Commune de Crécy-la-Chapelle.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Meulan :
Commune d'Hardricourt.
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Rambouillet :
Commune d'Emancé.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Guerville :
Commune de Breuil-Bois-Robert.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Guerville :
Commune d'Arnouville-lès-Mantes.
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Cantons de Saint-Germain-en-Laye :
Commune de Saint-Germain-en-Laye.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton d'Aubergenville :
Commune de Mareil-sur-Mauldre.
Arrondissement de Versailles
Canton de Montigny-le-Bretonneux :
Commune de Guyancourt.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1993 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de La Celle-Saint-Cloud :
Commune de La Celle-Saint-Cloud.
DEPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Albi
Canton d'Albi-Nord-Ouest :
Commune de Cagnac-les-Mines.
Canton d'Albi-Sud :
Commune du Sequestre.
Arrondissement de Castres
Canton de Labruguière :
Commune de Viviers-lès-Montagnes.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1994 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castres
Cantons de Castres :
Commune de Castres.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton d'Auvillar :
Commune de Saint-Loup.
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Communes de Goas, Sérignac.
Arrondissement de Montauban
Canton de Grisolles :
Commune d'Orgueil.
Canton de Montauban 1 :
Commune de Lamothe-Capdeville.
Canton de Villebrumier :
Commune de Saint-Nauphary.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Saint-Nicolas-de-la-Grave :
Commune de Coutures.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune de Beaumont-de-Lomagne.
Arrondissement de Montauban
Canton de Caussade :
Commune de Caussade.
Canton de Grisolles :
Commune de Labastide-Saint-Pierre.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Charroux :
Commune de Joussé.
Arrondissement de Poitiers
Canton de La Villedieu-du-Clain :
Commune de Vernon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châtellerault
Cantons de Châtellerault :
Commune de Châtellerault.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châtellerault
Canton de Lencloître :
Commune de Scorbé-Clairvaux.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Mirebeau :
Commune de Varennes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Poitiers 3 :
Commune de Mignaloux-Beauvoir.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Inondations et coulées de boue du 10 juillet 1997
Arrondissement de Limoges
Canton d'Aixe-sur-Vienne :
Commune de Saint-Martin-le-Vieux.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à août 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auxerre
Canton de Saint-Sauveur-en-Puisaye :
Commune de Moutiers-en-Puisaye.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auxerre
Canton d'Auxerre-Sud-Ouest :
Commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 août 1997
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Palaiseau :
Commune de Palaiseau.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Bièvres :
Commune de Saint-Aubin.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Limours :
Commune de Courson-Monteloup.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1992 à janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Bièvres :
Commune de Villiers-le-Bâcle.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Viry-Châtillon :
Commune de Viry-Châtillon.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1993 à janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Grigny :
Commune de Grigny.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1995 à janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Vigneux-sur-Seine :
Commune de Vigneux-sur-Seine.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à janvier 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton d'Epinay-sous-Sénart :
Commune de Varennes-Jarcy.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Antony
Canton d'Antony :
Commune d'Antony.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Raincy
Canton de Neuilly-sur-Marne :
Commune de Neuilly-sur-Marne.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Canton d'Ormesson-sur-Marne :
Commune de La Queue-en-Brie.
Canton de Villiers-sur-Marne :
Commune du Plessis-Trévise.
DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorency
Canton d'Enghien-les-Bains :
Commune d'Enghien-les-Bains.
Canton de Saint-Gratien :
Commune de Saint-Gratien.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1993 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorency
Canton d'Enghien-les-Bains :
Commune de Montmagny.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pontoise
Canton de Beaumont-sur-Oise :
Commune de Nointel.
Mouvements de terrain différentiels de février 1997 à septembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pontoise
Canton de L'Hautil :
Commune de Courdimanche.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1997 à septembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorency
Canton de Montmorency :
Commune de Montmorency.