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Article (Arrêté du 21 mai 1990 complétant l'arrêté du 18 février 1986 modifiant et complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 21 mai 1990 complétant l'arrêté du 18 février 1986 modifiant et complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 18 février 1986 susvisé est modifiée comme suit:



Inscription d'audioprothèses




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0135 du 13/06/1990
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