Article (Arrêté du 30 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 septembre 1996,
l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants des associations de riverains :
Titulaire : M. Gourdon (François), président de l'Association des riverains du bras de Vilennes, en remplacement de M. Vidal (Jean-Luc).
Suppléant : M. Sicard, président du Groupement des irrigants du Nord-Charente, en remplacement de M. Gourdon (François).
En tant que représentants des industries du pétrole :
Titulaire : M. Canton-Lauga (Pierre), président de la commission Environnement de l'Union française des industries pétrolières, en remplacement de M. Pompei (Charles).
Suppléant : M. Salomon (Alain), directeur technique à l'Union française des industries pétrolières.