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Article (Arrêté du 8 septembre 1998 portant nomination à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers)

Article (Arrêté du 8 septembre 1998 portant nomination à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers)


Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 8 septembre 1998, sont nommés à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers créé par le décret no 96-772 du 4 septembre 1996 :

a) Au titre des représentants des élus locaux :

Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux :

M. Taugourdeau (Martial), président du conseil général d'Eure-et-Loir, en tant que membre titulaire, en remplacement de M. de Froment (Bernard) ;

M. Peyronnet (Jean-Claude), président du conseil général de la Haute-Vienne, en tant que membre suppléant.

Sur proposition de l'Association des maires de France, en tant que membres suppléants de MM. Galizi (Francis) et Proriol (Jean) :

M. Gaudy (Michel), maire de Florensac (Hérault) ;

M. Monmarson (Jacques), maire de Saint-Astier (Dordogne).

Sur proposition conjointe de l'assemblée des présidents de conseils généraux et de l'Association des maires de France :

En tant que membres titulaires :

M. Burel (Gérard), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne ;

M. Lebreton (Claudy), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor ;

M. Verite (Charles), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde ;

En tant que membres suppléants :

M. Baylet (Jean-Michel), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne ;

M. de Crepy (Régis), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne ;

M. Revet (Charles), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime.

b) Au titre des représentants des sapeurs-pompiers volontaires :

Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, en tant que membre titulaire :

M. le commandant Dumont (Lucien), du centre de secours de Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise), en remplacement du commandant Bichot (Serge).

La période de trois années renouvelables mentionnée au dernier alinéa de l'article 3 du décret no 96-772 du 4 septembre 1996, applicable à la nomination ou à la désignation des membres de l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers, prend effet à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française.