Article (Arrêté du 11 avril 1995 portant nomination au comité consultatif de santé mentale)
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 11 avril 1995, sur proposition des organisations professionnelles ou syndicales visées à l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1995, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale:
Sur proposition de l'association des établissements gérant des secteurs de santé mentale:
Titulaire: M. Chouzenoux (Jean-Marie), président, directeur du centre hospitalier Esquirol, Limoges;
Suppléant: M. Barsacq (Gérard), vice-président, directeur du centre hospitalier Les Murets, La Queue-en-Brie (Val-de-Marne).
Sur proposition de la fédération hospitalière de France:
Titulaire: Mme Pruniaux (Nicole), directrice du centre hospitalier Louise-Michel, Evry (Val-de-Marne);
Suppléant: M. Delanoe (Jean-Yves), directeur du centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne).
Sur proposition de la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif:
Titulaire: M. Riffard (Georges), directeur du centre psychothérapique de l'Ain, Bourg-en-Bresse;
Suppléant: M. Barucq (Jean), sous-directeur, Paris.
Sur proposition de l'Union nationale des établissements psychiatriques d'hospitalisation privée:
Titulaire: M. le docteur Brun (Maurice), président, clinique Saint-Antoine, à Montarnaud (Hérault);
Suppléant: M. le docteur Orth (Jean-Paul), secrétaire général, clinique Saint-François, Nice.
Sur proposition de la conférence des présidents des commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés:
Titulaire: M. le docteur Potencier (Michel), centre hospitalier de Saint-Venant (Pas-de-Calais);
Suppléant: M. le docteur Jacques (Daniel), centre hospitalier de Châlons-sur-Marne (Marne).
Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires:
Titulaire: M. le professeur Coudert (André-Julien), centre hospitalier universitaire, Clermont-Ferrand;
Suppléant: M. le professeur Bost (Michel), centre hospitalier universitaire, Grenoble.
Sur proposition de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers:
Titulaire: M. le docteur Lambert (Pierre), centre hospitalier de Dunkerque; Suppléant: M. le docteur Joyeux (Olivier), centre hospitalier de Valence.
Sur proposition de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux:
Titulaire: Mme Laroque (Geneviève), président, Paris;
Suppléant: M. Lachaussée (Henri), vice-président, Paris.
Sur proposition de la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients psy:
Titulaire: M. Lombard (Jacques), président, Paris;
Suppléant: Mme Laure Mora (Hélène), vice-président, Paris.
Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale:
Titulaire: M. Grunfeld (Alain), président, Paris;
Suppléant: M. le docteur Fournier (Jean-Paul), vice-président, Paris.
Sur proposition du syndicat universitaire de psychiatrie:
Titulaire: M. le professeur Feline (André), secrétaire général, hôpital Bicêtre, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne);
Suppléant: M. le professeur Basquin (Michel), hôpital La Pitié - La Salpêtrière, Paris.
Sur proposition du Syndicat national des psychiatres des hôpitaux:
Titulaire: Mme le docteur Horassius-Jarrie (Nicole), président, centre hospitalier Montperrin, Aix-en-Provence;
Suppléant: M. le docteur Faraggi (Pierre), secrétaire général, centre hospitalier de Cadillac (Gironde).
Sur proposition du syndicat des psychiatres d'exercice public:
Titulaire: M. le docteur Viallard (Alain), président, centre hospitalier de Villejuif (Val-de-Marne);
Suppléant: Mme le docteur Bocher (Rachel), secrétaire général, centre hospitalier régional Saint-Jacques, Nantes.
Sur proposition du syndicat des psychiatres de secteur:
Titulaire: M. le docteur Skurnik (Norbert), président, Paris, centre hospitalier Maison-Blanche, Neuilly-sur-Marne;
Suppléant: Mme le docteur Peron (Sylvie), secrétaire général, centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne).
Sur proposition de l'union syndicale de la psychiatrie:
Titulaire: M. le docteur Legendre (Jean-Pierre), président, centre hospitalier de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie);
Suppléant: M. le docteur Boitard (Olivier), secrétaire général, centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise (Oise).
Sur proposition du syndicat des psychiatres français:
Titulaire: M. le docteur Cozic (Jean-Yves), centre hospitalier régional de Brest;
Suppléant: M. le docteur Bellaiche (Alain-Julien), Paris.
Sur proposition du Syndicat national des psychiatres privés:
Titulaire: M. le docteur Bles (Gérard), Clamart;
Suppléant: M. le docteur Guittet (Jean-Paul), président, Le Mans.
Sur proposition du Syndicat national des cliniques de neuropsychiatrie privées:
Titulaire: M. le docteur Dubois (Henri), président, maison de santé de l'Ermitage, Montmorency (Val-d'Oise);
Suppléant: M. le docteur Leonardi (Jean-Michel), secrétaire général, Crosne (Essonne).
Sur proposition de l'association des psychiatres de secteur infanto-juvénile:
Titulaire: M. le docteur Robin (Gérard), centre hospitalier de Fleury-les-Aubrais (Loiret);
Suppléant: M. le docteur Thevenot (Jean-Pierre), président, Paris, centre hospitalier de Perray-Vaucluse.
Sur proposition de l'association Promotion et défense de la psychiatrie à l'hôpital général:
Titulaire: M. le docteur Lacour (Michel), président, centre hospitalier de Poissy (Yvelines);
Suppléant: M. le docteur Petitjean (François), centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise).
Sur proposition de l'association pour la promotion de la psychiatrie de service public à l'hôpital général:
Titulaire: M. le docteur Archambault (Jean-Claude), président, centre hospitalier Robert-Ballanger, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis);
Suppléant: M. le docteur Guilloux (Jacques), vice-président, centre hospitalier régional Saint-Jacques, Nantes.
Sur proposition de la fédération française de psychiatrie:
Titulaire: M. le docteur Garrabe (Jean), institut Marcel-Rivière, Le Mesnil-Saint-Denis (Yvelines);
Suppléant: M. le docteur Thurin (Jean-Michel), secrétaire général, Paris.
Sur proposition des associations des centres médico-psychopédagogiques:
Titulaire: M. le docteur Giabicani (Alain), secrétaire général de l'Association française des centres médico-psycho-pédagogiques, Paris;
Suppléant: M. le docteur Chabanier (Jacques), président de l'Association nationale des centres médico-psycho-pédagogiques.
Sur proposition de l'Association nationale des médecins de santé mentale infantile d'exercice privé salarié:
Titulaire: M. le docteur Liberman (Romain), président, Dijon;
Suppléant: M. le docteur Salbreux (Roger), Paris.
Sur proposition de la fédération de la santé et de l'action sociale (Confédération générale du travail):
Titulaire: Mme Bastouille (Christine), Montreuil;
Suppléant: M. le docteur Ferrandi (Jean), Montreuil.
Sur proposition de la fédération des personnels des services publics et des services de santé (Confédération générale du travail Force ouvrière):
Titulaire: M. Bellot (Jean-Marie), secrétaire fédéral, Paris;
Suppléant: M. Tichitt (Jean-Marie), Mont-de-Marsan.
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux (Confédération française démocratique du travail):
Titulaire: M. Loubière (André), Paris;
Suppléant: Mme Itan (Yvette), Bogny-sur-Meuse (Ardennes).
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux (Confédération française des travailleurs chrétiens):
Titulaire: M. Kiefer (Patrick), centre hospitalier d'Erstein (Bas-Rhin);
Suppléant: M. Cailliau (Christian), centre hospitalier de Bailleul (Nord).
Sur proposition de la Fédération française des professions de santé et de l'action sociale (Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres):
Titulaire: M. Briouze (Jean-Jacques) président, Paris;
Suppléant: M. le docteur Batlaj (Henri-Victor), Paris.
Sur proposition de l'Association nationale et fédérale des infirmiers de secteur psychiatrique:
Titulaire: M. Audigou (Jean-Yves), vice-président, centre hospitalier Les Murets, La Queue-en-Brie (Val-de-Marne);
Suppléant: M. Grandsire (Jacques), centre hospitalier Les Murets, La Queue-en-Brie (Val-de-Marne).
Sur proposition du Syndicat national des psychologues:
Titulaire: M. Letuve (Alain), secrétaire général, Paris;
Suppléant: M. Garcin (Emmanuel), Paris.
Sur proposition du groupe d'études et de recherches sur le service social en psychiatrie:
Titulaire: M. Houver (Jacques), centre hospitalier Le Vinatier, Bron (Rhône);
Suppléant: Mme Coquoin (Colette), centre hospitalier régional de Brest.