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Article (Décret no 95-118 du 2 février 1995 portant statut des techniciens supérieurs de la météorologie)

Article (Décret no 95-118 du 2 février 1995 portant statut des techniciens supérieurs de la météorologie)

Art. 15. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades mentionnés à l'article 2 ci-dessus sont fixées ainsi qu'il suit:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0031 du 05/02/95 Page 2014 a 2018
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