Article (Arrêté du 18 juin 1996 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième des collèges)
Art. 2. - La présente annexe porte sur le programme d'éducation physique et sportive applicable à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 en classe de sixième.