Article (Arrêté du 7 mars 1994 relatif aux organisations de sélection et aux livres généalogiques dans l'espèce porcine)
Art. 1er. - Une population animale sélectionnée de l'espèce porcine, ou race pure au sens de la directive (C.E.E.) no 88-661 susvisée, consiste en un ensemble d'animaux de la même espèce, décrit au plan physique, et par ses aptitudes ou performances moyennes, et ses marqueurs génétiques éventuels.
Les différentes populations animales sélectionnées de l'espèce porcine sont constituées:
1. Des races d'intérêt général.
2. Des variétés obtenues à partir d'une seule race pure par application d'un programme d'amélioration génétique visant à les distinguer du point de vue des origines généalogiques et du point de vue des caractères.
3. Des lignées composites obtenues à partir d'un croisement de fondation entre plusieurs populations animales sélectionnées, puis par application d'un programme d'amélioration génétique visant à développer des caractères distincts.
Ces populations animales sélectionnées sont qualifiées de référencées lorsque l'on dispose à leur propos d'une information suffisante concernant leur origine génétique et leur niveau génétique comparé à celui des autres populations animales sélectionnées.