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Article (Arrêté du 27 mai 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de matelot de quart à la passerelle)

Article (Arrêté du 27 mai 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de matelot de quart à la passerelle)


Art. 1er. - Il est institué un certificat de matelot de quart à la passerelle.