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Article (Arrêté du 3 mai 1993 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1983 portant fixation de modes de prélèvements d'échantillons et de méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des aliments des animaux)

Article (Arrêté du 3 mai 1993 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1983 portant fixation de modes de prélèvements d'échantillons et de méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des aliments des animaux)


Art. 1er. - L’annexe II de l’arrêté du 19 septembre 1983 modifié susvisé est complétée par les deux alinéas suivants :
« Directive (C.E.E.) n° 92-89 du 3 novembre 1992 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 344 du 26 novembre 1992) modifiant l’annexe I, point 3 (Dosage de la cellulose brute) de la quatrième directive (C.E.E.) n° 73-46.
« Directive (C.E.E.) n° 92-95 du 9 novembre 1992 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 327 du 13 novembre 1992) modifiant l’annexe de la septième directive (C.E.E.) n° 76-372. »