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Article (Décret n° 93-435 du 24 mars 1993 modifiant le décret n° 86-493 du 14 mars 1988 fixant des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère de l'éducation nationale, du ministère de la culture et du ministère de la jeunesse et des sports dans des corps de fonctionnaires de catégorie C)

Article (Décret n° 93-435 du 24 mars 1993 modifiant le décret n° 86-493 du 14 mars 1988 fixant des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère de l'éducation nationale, du ministère de la culture et du ministère de la jeunesse et des sports dans des corps de fonctionnaires de catégorie C)


Art. 1er. - Le tableau de correspondance annexé au décret du 14 mars 1986 susvisé est complété par une annexe II ainsi rédigée :
ANNEXE II
TABLEAU DE CORRESPONDANCE
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 71 du 25 mars 1993, page 4642.