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Article (Arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'ensaignement technologique)

Article (Arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'ensaignement technologique)


Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.