Article (Arrêté du 7 avril 1994 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
Art. 15. - Dans l'annexe 211-2.A.4:
1. Le paragraphe 1 est remplacé par le paragraphe suivant:
« 1. Le bras de levier inclinant Bt est calculé, dans le cas de chargement le plus défavorable, à l'aide de la formule:
« Bt 0,42 Iw2 + (Me/D) (1)
dans laquelle:
« Iw2 est le bras de levier d'inclinaison dû à des rafales de vent calculé suivant l'annexe 211-1.A.3;
« Me est donné par la formule:
« Me F (d + 0,15 h) (2)
dans laquelle:
« F = force nominale de traction du matériel de pêche au diamètre moyen d'enroulement, mesurée au point fixe ou calculée (t);
« d = distance horizontale du point d'application de la traction à l'axe du navire (m);
« h = distance verticale du point d'application au centre de gravité du navire (m);
« Dest le déplacement du navire (t).
« Bt, bras de levier inclinant, sera utilisé de la même façon que Iw2 au paragraphe 1.4 de l'annexe 211-1.A.3. » 2. Le renvoi (1) de bas de page du paragraphe 1 est remplacé par le suivant: « (1) La formule adoptée correspond à une rafale de 40 noeuds à l'altitude de 6 mètres. » 3. Le titre du paragraphe 2 est modifié comme suit:
« 2. Influence d'une croche passagère. »