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Article (Décret n° 92-271 du 26 mars 1992 modifiant le décret n° 68-1074 du 20 novembre 1968 abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée)

Article (Décret n° 92-271 du 26 mars 1992 modifiant le décret n° 68-1074 du 20 novembre 1968 abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée)

Art. 6. - Le premier alinéa de l’article 12 du décret du 20 novembre 1968 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le directeur du musée de l’armée est nommé par arrêté. »
Il est ajouté un dernier alinéa rédigé comme suit :
« En cas d’absence ou d’empêchement, le directeur est remplacé par un conservateur qu’il désigne. »