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Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)

Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)

Article D.N.C. 376


La fréquence des visites du médecin est déterminée dans les conditions fixées par les articles D.N.C. 364 et 365.
En outre, le médecin se rend à la prison toutes les fois qu'il y est appelé par le chef de l'établissement.