Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre)
Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Systèmes d'information de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:
- le bureau Etudes prospectives;
- le bureau Méthodes et bureautique;
- le bureau Moyens informatiques.