Article (Arrêté du 27 mai 1992 portant définition du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application à la rentrée de l'année scolaire 1991-1992 en ce qui concerne les programmes de première année, à la rentrée de l'année scolaire 1992-1993 en ce qui concerne les programmes de deuxième année et à la rentrée de l'année scolaire 1993-1994 en ce qui concerne les programmes de troisième année.