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Article (Arrêté du 30 octobre 1989 portant création d'un comité spécial d'hygiène et de sécurité au musée du Louvre)
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Article (Arrêté du 30 octobre 1989 portant création d'un comité spécial d'hygiène et de sécurité au musée du Louvre)
Art. 1er. - Il est créé auprès du musée du Louvre un comité spécial d'hygiène et de sécurité.