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Article (Décret no 91-1004 du 30 septembre 1991 fixant les attributions de la direction de l'administration générale du ministère de la défense)

Article (Décret no 91-1004 du 30 septembre 1991 fixant les attributions de la direction de l'administration générale du ministère de la défense)

Art. 9. - La direction de l'administration générale anime et coordonne la politique de prévention routière du ministère de la défense.