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Article (Arrêté du 19 septembre 1990 relatif au règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses (Matières dangereuses 1990, no 10))

Article (Arrêté du 19 septembre 1990 relatif au règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses (Matières dangereuses 1990, no 10))

Classe 9


C HAPITRE 1


Enumération des matières



Modifier le contenu du paragraphe 1.3, 4e catégorie, comme suit:
«90400 Matières à l'état liquide, transportées à une température supérieure à 80oC...»