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Article (Arrêté du 20 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes)
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Article (Arrêté du 20 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes)
Le montant cumulé des indemnités perçues ne peut excéder par astreinte le montant d'une demi-garde d'interne.