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Article (Arrêté du 25 janvier 1991 fixant le montant de l'indemnité de panier allouée aux agents d'entretien des nécropoles nationales)

Article (Arrêté du 25 janvier 1991 fixant le montant de l'indemnité de panier allouée aux agents d'entretien des nécropoles nationales)

Art. 2. - L'arrêté du 5 février 1990 fixant le montant de l'indemnité de panier allouée aux agents d'entretien des nécropoles nationales est abrogé.