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Article (Arrêté du 13 mai 1991 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Edition)

Article (Arrêté du 13 mai 1991 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Edition)

Art. 1er. - Les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Edition fixées par l'arrêté du 6 août 1979 susvisé sont modifiées conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1986 modifié susvisé et des annexes I (Règlement d'examen) et II (Définition des épreuves) du présent arrêté (1).