Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles)
Art. 2. - Les élèves suivent obligatoirement des enseignements en modules de trois heures hebdomadaires qui peuvent faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire. Ils portent sur l'enseignement technologique et professionnel en seconde professionnelle et sur l'enseignement général en terminale.
A ces trois heures correspond une dotation horaire-professeur de six heures permettant la répartition des élèves en groupes dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière. L'affectation et la distribution des élèves de ces groupes est de la responsabilité des enseignants.