Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles)
Art. 1er. - Conformément aux dispositions des articles 1er et 2 du décret du 19 octobre 1987 susvisé, les brevets d'études professionnelles attestent d'une qualification professionnelle. Ils permettent également à leur titulaire une poursuite d'études en vue de l'obtention d'un baccalauréat professionnel ou d'un baccalauréat technologique.
Les disciplines et les horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevet d'études professionnelles industriels, de brevet d'études professionnelles tertiaires et de brevet d'études professionnelles préparatoire aux carrières sanitaires et sociales des lycées professionnels figurent respectivement en annexes I, II et III du présent arrêté.