Article (Arrêté du 9 juin 1992 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides, fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle)
Art. 1er. - La liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est modifiée comme suit:
a) La rubrique suivante est ajoutée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0160 du 11/07/1992
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b) Les rubriques suivantes sont modifiées comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0160 du 11/07/1992
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