Article (Décret n° 90-863 du 21 septembre 1990 portant publication des annexes I, II et III à la convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, telles qu'adoptées par la conférence des parties et applicables au 18 janvier 1990 (1))
ANNEXES I, II ET III
A LA CONVENTION DE WASHINGTON DU 3 MARS 1973 SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION, TELLES QU'ADOPTEES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES
ANNEXES I ET II
TELLES QU'ADOPTEES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES
ET VALABLES A COMPTER DU 18 JANVIER 1990
Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:
a) Par le nom de l'espèce,
ou b) Par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. L'abréviation «p.e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'annexe II.
6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon figurent à l'annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'annexe I.
7. Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées,
espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe en question, comme suit:
- 101 Population du Groenland occidental.
- 102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan.
- 103 Population de l'Union des républiques socialistes soviétiques.
- 104 Population de la Chine.
- 105 Population de l'Australie.
- 106 Population des Etats-unis d'Amérique.
- 107 Chili: une partie de la population de la province de Parinacota, région Ia. de Tarapaca.
Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras et de la zone nucléaire, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Janin), et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (province d'Arequipa et de Cailloma).
- 108 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde,
du Népal et du Pakistan.
- 109 Cathartidae.
- 110 Population des Etats-Unis d'Amérique.
- 111 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri.
- 112 Population du Congo, sous réserve d'un quota annuel à l'exportation de 600 (1990, 1991 et 1992).
- 113 Populations du Botswana, du Malawi, du Mozambique, de la Zambie et du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
- 114 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et population de l'Indonésie, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés comme suit:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
- 115 Population du Congo mais avec un quota annuel de zéro.
- 116 Population de l'Indonésie, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500, dont 50 p. 100 élevés en ranch).
- 117 Population du Chili.
- 118 Toutes les espèces non succulentes.
8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont inscrites à l'annexe en question, comme suit:
+ 201 Population de l'Amérique du Sud (les populations se trouvant hors de l'Amérique du Sud ne sont pas inscrites aux annexes).
+ 202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan.
+ 203 Population du Mexique.
+ 204 Populations du Cameroun et du Nigeria.
+ 205 Population de l'Asie.
+ 206 Population de l'Inde.
+ 207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord.
+ 208 Population de l'Australie.
+ 209 Chili: une partie de la population de la province de Parinacota, région la de Tarapaca.
Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras et de la zone nucléaire de Pedregal, d'Oscconta et de la Sawacocha (province de Lucanas),
de Sais Picotani (province d'Azangora), de Sais Tupac Amaru, (province de Janin), et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (province d'Arequipa et de Cailloma).
+ 210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde,
du Népal et du Pakistan.
+ 211 Population du Mexique.
+ 212 Populations de l'Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigeria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad.
+ 213 Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des républiques socialistes soviétiques.
+ 214 Population de l'Indonésie, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500, dont 50 p. 100 élevés en ranch).
+ 215 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande.
+ 216 Population du Chili.
9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme suit:
=301 Comprend la famille Tupaiidae.
=302 Comprend le synonyme générique Leontideus.
=303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi.
=304 Comprend le synonyme Cercophitecus roloway.
=305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki.
=306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus.
=307 Comprend le synonyme générique Simias.
=308 Comprend le synonyme générique Mandrillus.
=309 Comprend le synonyme Rhinopithecus.
=310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus.
=311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus.
=312 Comprend le synonyme Physeter catodon.
=313 Comprend le synonyme Eschrichius glaucus.
=314 Comprend le synonyme générique Eubalaena.
=315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes.
=316 Comprend le synonyme générique Fennecus.
=317 Aussi appelé Ursus thibetanus.
=318 Comprend le synonyme générique Thalarctos.
=319 Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon.
=320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis.
=321 Comprend le synonyme Eupleres major.
=322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal.
=323 Aussi appelé Lynx pardinus ou Felis lynx pardina.
=324 Aussi appelé Lynx rufus escuinapae.
=325 Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager.
=326 Comprend le synonyme générique Dama.
=327 Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus.
=328 Comprend le synonyme Bos frontalis.
=329 Comprend le synonyme Bos grunniens.
=330 Comprend le synonyme générique Novibos.
=331 Comprend le synonyme génétrique Anoa.
=332 Comprend le synonyme Oryx tao.
=333 Comprend le synonyme Ovis aries ophion.
=334 Aussi appelé Anas platyhynchos laysanensis.
=335 Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii.
=336 Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babylonicus.
=337 Comprend le synonyme générique Pipile.
=338 Comprend le synonyme générique Mitu.
=339 Comprend le synonyme générique Rheinartia nigrescens.
=340 Aussi appelé Eupodotis bengalensis.
=341 Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde.
=342 Comprend le synonyme générique Cyclopsitta.
=343 Précédemment inclus dans le genre Gallirex.
=344 Ausssi appelé Mimizuku gurneyi.
=345 Précédemment inclu dans le genre Ramphodon.
=346 Aussi appelé Muscicapa ruecki.
=347 Précédemment inclu dans le genre Spinus.
=348 Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (en partie).
=349 Aussi mentionné dans le genre Testudo.
=350 Précédemment inclu dans Podocnemis spp.
=351 Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavilidae.
=352 Précédemment inclus dans Chamaeleo spp.
=353 Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis.
=354 Comprend le synonyme Pseudoboa cloelia.
=355 Aussi appelé Hydrodynastes gigas.
=356 Comprend le synonyme générique Megalobatrachus.
=357 Sensu D'Abrera.
=358 Aussi mentionné dans le genre Dysnomia.
=359 Comprend le synonyme Proptera.
=360 Aussi mentionné dans le genre Carunculina.
=361 Comprend le synonyme générique Micromya.
=362 Comprend le synonyme générique Papuina.
=363 Aussi appelé Podophyllum emodi.
=364 Aussi mentionné dans le genre Sclerocactus.
=365 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus.
=366 Aussi mentionné dans le genre Pachycereus.
=367 Aussi mentionné dans le genre Escobaria.
=368 Aussi appelé Echinocereus lindsayi.
=369 Aussi appelé Wilcoxia schmollii.
=370 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Sclerocactus. =371 Aussi appelé Solisia pectinata.
=372 Aussi appelé Lobeira macdougallii.
=373 Aussi mentionné dans le genre Nelloydia.
=374 Aussi appelé Saussurea lappa.
=375 Aussi appelé Engelhardia pterocarpa.
=376 Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae en tant que sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae.
=377 Aussi appelé Lycaste virginalis var. alba.
=378 Aussi appelé Sarrecenia rubra alabamensis.
=379 Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii.
=380 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa.
=381 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii.
10. Le signe (o) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur doit être interprété comme suit:
o501 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes de populations inscrites à l'annexe II (voir + 209) et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la Conservacion y Manejo de la Vicuna, et les lisières les expressions «VICU ANDES-CHILE» ou «VICU ANDES-PERU», cela dépendant du pays d'origine.
o502 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES.
11. Conformément aux dispositions de l'article 1er (paragraphe b sous iii) de la convention, le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la convention.
-1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) Les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies) et b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons.
-2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) Les graines et le pollen;
b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons, et c) Les produits chimiques.
-3 sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables.
-4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) Les graines et le pollen;
b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons;
c) Les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement, et d) Les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits,
d'Opuntia sous-genre Opuntia spp. acclimatées ou reproduites artificiellement.
-5 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) Les graines et le pollen;
b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons, et c) Les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement.
-6 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) Les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons;
c) Les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement, et d) Les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.
12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'annexe I n'étant annoté, cela signifie que les hybrides reproduits artificiellement d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle, conformément à la résolution cf. 6.19, paragraphe a.
FAUNA
FAUNE
MAMMALIA
MAMMIFERES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
AVES
OISEAUX
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
REPTILIA
REPTILES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
AMPHIBIA
BATRACIENS
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
PISCES
POISSONS
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
INSECTA
INSECTES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
ARACHNIDA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
ANNELIDA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
MOLLUSCA
MOLLUSQUES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
ANTHOZOA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
HYDROZOA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
ALCYONARIA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
FLORA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
ANNEXE III
VALABLE EN FRANCE A COMPTER DU 18 JANVIER 1990
Interprétation
1. Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
2. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce indiquent qu'une sous-espèce figure à l'annexe II et que cette sous-espèce est exclue de l'annexe III.
3. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
=382 Comprend le synonyme Tamandua mexicana.
=383 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus.
=384 Comprend le synonyme Manis longicaudata.
=385 Comprend le synonyme générique Coendou.
=386 Comprend le synonyme générique Cuniculus.
=388 Comprend le synonyme Nasua narica.
=389 Comprend le synonyme Galictis allamandi.
=390 Comprend le synonyme Martes gwatkinsi.
=391 Comprend le synonyme générique Viverra.
=392 Aussi appelée Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus.
=393 Précédemment incluse en tant que Bubalus bubalis (forme domestique).
=394 Aussi appelée Ardeola ibis.
=395 Aussi appelée Egretta alba.
=396 Aussi appelée Spatula clypeata.
=397 Aussi appelée Nyroca nyroca.
=398 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva.
=399 Aussi appelée Cairina hartlaubii.
=400 Aussi appelée Pauxi pauxi.
=401 Comprend le synonyme Arborophila orientalis.
=402 Aussi appelée Turturoena iriditorques ou Columba malherbii (en partie). =403 Aussi appelée Columba mayeri.
=404 Aussi appelée Treron australis (en partie).
=405 Aussi appelée Calopelia brehmeri; comprend le synonyme Calopelia puella. =406 Aussi appelée Tympanistria tympanistria.
=407 Aussi appelée Terpsiphone bourbonnensis.
=408 Aussi appelée Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus.
=409 Aussi appelée Estrilda larvata; comprend le synonyme Lagonosticta vinacea.
=410 Comprend le synonyme générique Spermestes.
=411 Aussi appelée Euodice cantans.
=412 Aussi appelée Hypargos nitidulus.
=413 Comprend le synonyme Parmoptila rubrifrons.
=414 Comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi.
=415 Aussi appelée Estrilda bengala.
=416 Comprend le synonyme Budalornis niger.
=417 Aussi appelée Euplectes afra.
=418 Aussi appelée Coliuspasser ardens.
=419 Aussi appelée Coliuspasser macrourus.
=420 Comprend le synonyme Euplectes franciscanus.
=421 Aussi appelée Anaplectes melanotis.
=422 Comprend le synonyme Passer diffusus, Passer gongonensis, Passer suahelicius et Passer swainsonii.
=423 Comprend le synonyme Ploceus nigriceps.
=424 Comprend le synonyme Ploceus atrogularis.
=425 Aussi appelée Sitagra luteola.
=426 Aussi appelée Sitagra melanocephala.
=427 Comprend les synonymes Ploceus katangae, Ploceus reichardi, Ploceus ruweti et Ploceus vitellinus.
=428 Aussi appelée Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina.
=429 Comprend le synonyme Vidua orientalis.
=430 Aussi appelée Pelusios subniger.
=431 Précédemment incluse dans le genre Natrix.
4. Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des parties qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente annexe.
5. Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce mentionnée à la présente annexe est couvert par les dispositions de la Convention ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, à l'exception, en ce qui concerne les espèces végétales, des semences, des spores, du pollen (y compris les pollinies), des cultures de tissus et des cultures de plantules en flacons (résolutions conf. 4.24 et conf. 6.18).
FAUNA
FAUNE
MAMMALIA
MAMMIFERES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
AVES
OISEAUX
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
REPTILIA
REPTILES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................
FLORA
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0225 du 28/09/1990
......................................................