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Article (Arrêté du 14 mars 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses. Modification du règlement du 15 avril 1945 (Dispositions générales, classes et nomenclature) (Matières dangereuses 1990, no 4))

Article (Arrêté du 14 mars 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses. Modification du règlement du 15 avril 1945 (Dispositions générales, classes et nomenclature) (Matières dangereuses 1990, no 4))

Iodure d'allyle: remplacer «2934» par «1723».
Isocyanate d'alphanaphtyle: remplacer «2810» par «2206».
Isocyanate de chlorotoluylène: à remplacer par «Isocyanate de chloro-3 méthyl-4 phényle».
Isocyanate de stéaryle: remplacer «2810» par «2206».
Isocyanate de tolyle: remplacer «2810» par «2206».
Isocyanate de tosyle: introduire colonnes 8 et 9 «60» et «2206».
Isophorone: remplacer «1993» par «1224».
Après matières organiques azotées: ajouter «autres que les alkylamines et polyalkylamines pouvant être classées dans les groupes 30189, 30269 et 30289».
Après matières organiques soufrées: ajouter «à l'exception des mercaptans pouvant être classés dans les groupes 30168, 30208 et 30268».
Mélanges d'acide sulfurique et d'acide nitrique: remplacer le deuxième alinéa «contenant plus de» par «contenant au plus» et dans la colonne 8, «80» par «88».
Méthoxypropylamine: remplacer «2924» par «2733».
Remplacer: méthylbutylamine» par «N-méthylbutylamine» et «2924» par «2945».
Méthylcyclohexylamines: remplacer «2920» par «2734».
Méthylphényldichlorosilane: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par les suivants: 8/802/2/81 233a/No8/X80/2437».
N-bromosuccinimide: remplacer dans la colonne 9 «2921» par «1759».
N-chlorosuccinimide: remplacer dans la colonne 9 «2921» par «1759».
Nitrates solides: supprimer «d'argent» au deuxième paragraphe.
Nitroglycérine: supprimer le nota.
Octanone-2: remplacer «1993» par «1224».
N-Octylamine: remplacer «1760» par «2735».
Octyl-4 phénol solide: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par «6.1, 723, 3o, 61306a, 6.1A, 60, 2430».
Octyl-4 phénol, à l'état fondu: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par «6.1, 723, 3o, 61306c, 6.1A, 60, 2430».
Pentaéthylène hexamine: remplacer «1760» par «2735».
Pentène-2: remplacer «1993» par «1203».
Pesticides à base de triazines:
- groupes 61231a et 61331a, remplacer «2588» par «2763»;
- groupes 61131b, 61231b et 61331b, remplacer «2903» par «2997»;
- groupes 61131c, 61231c et 61331c, remplacer «2902» par «2998».
Pesticides à base de phénylurée:
- groupes 61234a et 61334a, remplacer «2588» par «2767»;
- groupes 61134b, 61234b et 61334b, remplacer «2903» par «3001»;
- groupes 61134c, 61234c et 61334c, remplacer «2902» par «3002»;
- groupes 61236a et 61336a, remplacer «2588» par «2773»;
- groupes 61136b, 61236b et 61336b, remplacer «2903» par «3007»;
- groupes 61136c, 61236c et 61336c, remplacer «2902» par «3008».
Pesticides à base de nitrophénol:
- groupes 61239a et 61339a, remplacer «2588» par «2779»;
- groupes 61139b, 61239b et 61339b, remplacer «2903» par «3013»;
- groupes 61139c, 61239c et 61339c, remplacer «2902» par «3014».
Pesticides benzoïques:
- groupes 61233a et 61333a, remplacer «2588» par «2769»;
- groupes 61133b, 61233b et 61333b, remplacer «2903» par «3003»;
- groupes 61133c, 61233c et 61333c, remplacer «2903» par «3004».
Phényltrichlorosilane, mettre «X» devant le code danger.
Phorone: remplacer «1993» par «1224».
Polychlorobiphényles:
- supprimer les éléments des colonnes 1 à 9;
- ajouter «voir à diphényles polychlorés».
Polychloroterphényles:
- supprimer les éléments des colonnes 1 à 9;
- ajouter «voir diphényles polychlorés».
Produits pharmaceutiques, au nota, après «médicaments», ajouter «contenant des matières de la classe 6.1».
Produits vétérinaires, au nota, après «produits vétérinaires», ajouter «contenant des matières de la classe 6.1».
Siccatifs, remplacer trois fois «1993» par «1168».
Sulfate de plomb, renfermant moins de 3 p. 100 d'acide, introduire dans les colonnes 8 et 9, «60» et «2291».
Sulfochlorure de phosphore: à remplacer par «chlorure de thiophosphoryle». Tétrahydrofurfurylamine: remplacer «1993» par «2943».
Triéthylènediamine: remplacer «1760» par «2735».
Trifluorométhyl-2 aniline: remplacer «2810» par «2942».
Triméthylcyclohexanone: remplacer «1993» par «1224».