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Article (Décret n° 90-99 du 25 janvier 1990 portant organisation du palais de la Découverte)

Article (Décret n° 90-99 du 25 janvier 1990 portant organisation du palais de la Découverte)

Art. 10. - Le conseil scientifique comprend:
1o Le directeur du palais, président;
2o Un responsable de chaque département scientifique, désigné par le directeur du palais;
3o Deux représentants élus des personnels ingénieurs et autres personnels de catégorie A au sens de l'article 29 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 susvisée exerçant leurs fonctions dans les départements scientifiques;