Article (Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées)
Art. 12. - Pour assurer ses missions, l'école dispose des membres du corps enseignant et des personnels de recherche qui exerçent à l'école soit à titre principal, soit à titre accessoire.
Les enseignants à titre principal sont régis par les dispositions résultant de leurs positions statutaires.