Article (Décret du 7 novembre 1990 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, promotion et nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et affectation d'ingénieurs généraux de l'armement)
Pour prendre rang du 1er janvier 1991
M. l'ingénieur en chef de l'armement Kouznetzoff (Léonid), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Berthault (Daniel, Jean, Marie,
Germain), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Couderc (Claude, Fernand, Cyprien),
maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Leloup (Jean, Yves, Maurice), maintenu dans ses fonctions.