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Article (Arrêté du 28 décembre 1989 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)

Article (Arrêté du 28 décembre 1989 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)

Art. 6. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989, tableau no 6, pour l'appareil AK 10 + module BMM 10-4, lire:
constructeur «Gambro AB - Lund Suede», au lieu de: «Gambro - Engstrom AB-Bromma - Suède»;
- dans l'arrêté du 10 novembre 1989 paru au Journal officiel du 13 décembre 1989, tableau no 1 bis, pour l'appareil Aloka SSD 630, lire: numéro d'homologation «1535-89-5», au lieu de: «1534-89-5».