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Article (Arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)

Article (Arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)

Art. 1er. - La direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer comprend:
- la sous-direction des affaires politiques;
- la sous-direction des affaires administratives et financières.