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Article (Arrêté du 13 mars 1990 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole Fruits et légumes de Rhône-Alpes)

Article (Arrêté du 13 mars 1990 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole Fruits et légumes de Rhône-Alpes)



ANNEXE




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0079 du 03/04/1990
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Les dates seront communiquées chaque année par le comité économique.