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Article (Arrêté du 9 mars 1998 modifiant l'arrêté du 26 mai 1997 fixant les modalités d'élections des représentants des personnels et des élèves aux conseils des écoles du Groupe des écoles des télécommunications)

Article (Arrêté du 9 mars 1998 modifiant l'arrêté du 26 mai 1997 fixant les modalités d'élections des représentants des personnels et des élèves aux conseils des écoles du Groupe des écoles des télécommunications)

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 26 mai 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

« Pour l'élection des représentants du personnel, il est institué dans chacune des écoles :

« a) Un collège des personnels chargés de l'enseignement et de la recherche, qui désigne cinq représentants :

« - deux représentants des professeurs et des directeurs d'études ;

« - deux représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

« - un représentant des chargés d'enseignement ou d'enseignement et de la recherche ;

« b) Un collège des autres personnels, qui désigne trois représentants ;

« c) Un collège des élèves, qui désigne quatre représentants. »