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Article (Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation)

Article (Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation)

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 1999 susvisé est ainsi rédigé :

« L'examen pour l'obtention du brevet de patron de petite navigation comporte deux modules d'épreuves dont la nature, la durée et les coefficients sont donnés dans les tableaux ci-après.

Les épreuves écrites, orales et pratiques sont notées de zéro à vingt.