Article (Arrêté du 2 octobre 1996 portant introduction des matières optionnelles Création-design et Culture-design en classe de seconde générale et technologique)
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 31 octobre 1996, vendu au prix de 14 F. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Ils seront également consultables au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (DGER/POPEGTP, bureau BETP), 1 ter, avenue de Lowendal, 75349 Paris.
Le présent arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.