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Article (Arrêté du 30 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 4 mars 1993 modifié relatif à la création et à l'organisation des options professionnelles du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)

Article (Arrêté du 30 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 4 mars 1993 modifié relatif à la création et à l'organisation des options professionnelles du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)

Nota. - Les annexes IV et V de l'arrêté du 4 mars 1993 ont été publiées dans le Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports de mai 1993.
L'annexe V de l'arrêté du 31 mars 1995 a été publiée dans le Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports du 31 mai 1995.