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Article (Arrêté du 15 mai 1997 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)

Article (Arrêté du 15 mai 1997 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)



Art. 2. - Le tableau annexé à l'arrêté du 27 septembre 1996 est modifié ainsi qu'il suit :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 01/06/97 Page 8584 a 8585
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