Article (Arrêté du 21 janvier 1997 portant nomination au Comité des travaux historiques et scientifiques)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 janvier 1997 :
En application de l'article 8 de l'arrêté du 16 janvier 1991, sont nommés membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections désignées ci-après :
Section d'histoire moderne et contemporaine
M. Desplat (Christian), M. Hamon (Maurice).