Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »))
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »))
1.4.2.2.1. Dernière phrase : la fin reçoit la teneur suivante : « Fiche UIC 471-3 O (vérification à effectuer pour les envois de marchandises en trafic international) est appliquée**. » 1.4.3.6. Supprimer la note de bas de page 5. Les notes de bas de page suivantes 6 à 11 deviennent 5 à 10.