Codification
Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :
a) Deux lettres indiquant :
La première s'il s'agit d'appareils d'orthopédie (O), d'appareils de prothèse (P) ou d'adjonction à l'une ou l'autre de ces catégories d'appareils (A) ;
La deuxième étant la lettre (S) représentant le membre supérieur ;
b) Un chiffre lorsqu'il s'agit d'appareils de prothèse ou d'adjonctions, ce chiffre indiquant soit le niveau d'amputation, soit le niveau d'utilisation de l'adjonction ;
Deux chiffres lorsqu'il s'agit d'appareils d'orthopédie,
ces deux chiffres indiquant, le premier la limite supérieure de l'appareil, et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique ;
c) Une lettre indiquant la matière utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :
A. -
Acier ;
C. -
Cuirs et peaux ;
D. -
Alliages légers (duralumin) ;
G. -
Caoutchouc et polyisoprène ;
K. -
Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;
L. -
Acétate de cellulose ;
N. -
Polyoléfine ;
R. -
Chlorure de polyvinyle ;
S. -
Stratifiés de polyester ;
T. -
Textiles (feutres, tissus) ;
V. -
Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;
Z. -
Matières diverses ;
d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un même niveau d'amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication.