Article 9 (Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)

L'arrêté du 29 avril 1994 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.