A N N E X E I
I-1. Contenu des analyses types à effectuer
sur les échantillons d'eau prélevés
Le tableau 1 fixe le contenu des analyses types à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés soit :
- au niveau de la ressource ;
- au point de mise en distribution. La qualité de l'eau, en ce point, est considérée comme représentative de la qualité de l'eau sur un réseau de distribution d'une zone géographique déterminée, à l'intérieur de laquelle la qualité peut être considérée comme homogène, que les eaux proviennent d'une ou plusieurs sources. Ce réseau est appelé « unité de distribution » ;
- aux robinets normalement utilisés par le consommateur.
Les analyses sont de type RP, RS, P1, P2, D1 ou D2, avec :
- RP correspondant au programme d'analyses effectué à la ressource pour les eaux d'origine souterraine ;
- RS correspondant au programme d'analyses effectué à la ressource pour les eaux d'origine superficielle ;
- P1 correspondant au programme d'analyses de routine effectué au point de mise en distribution ;
- P2 correspondant au programme d'analyses complémentaires de P1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (P1 + P2) effectué au point de mise en distribution ;
- D1 correspondant au programme d'analyses de routine effectué aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine ;
- D2 correspondant au programme d'analyses complémentaires de D1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (D1 + D2) effectué aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine.
Tableau 1
CONTENU DES ANALYSES TYPES
I-2. Analyses de vérification de la qualité de l'eau à réaliser préalablement à la mise en service des installations en application de l'article R. 1321-10
Les analyses de vérification de la qualité de l'eau distribuée à effectuer en application de l'article R. 1321-10 comprennent les paramètres suivants :
- pour les installations de production et de distribution alimentant moins de 500 habitants : une analyse de type P1. Toutefois, si le préfet estime qu'un paramètre ne figurant pas dans l'analyse de type P1 est susceptible d'être présent dans l'eau à une concentration élevée, ce paramètre peut alors être ajouté à l'analyse de type P1 ;
- pour les installations de production et de distribution alimentant plus de 500 habitants : une analyse complète de type P1 + P2.
A N N E X E I I
FRÉQUENCE DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS
D'EAU ET D'ANALYSES
Les échantillons d'eau doivent être prélevés de manière à être représentatifs (temporellement tout au long de l'année et géographiquement) de la qualité des eaux brutes et des eaux distribuées.
I. - Ressource
Le tableau 1 indique la fréquence des prélèvements d'échantillons d'eau et d'analyses à effectuer chaque année sur la ressource selon le débit journalier de l'eau prélevé pour la production d'eau destinée à la consommation humaine.
Tableau 1
Fréquences annuelles des prélèvements d'échantillons d'eau
et d'analyses d'eau prélevée à la ressource
Dispositions complémentaires concernant les eaux douces superficielles :
Outre la recherche des paramètres microbiologiques pour l'analyse de type RS mentionnée dans le tableau 1 de l'annexe I, il est procédé :
a) A une recherche annuelle de salmonelles (dans cinq litres d'eau) ;
b) A une recherche de bactéries coliformes dans les conditions suivantes :
- une fois par an pour un débit inférieur à 6 000 m³/j ;
- deux fois par an pour un débit compris entre 6 000 m³/j et 20 000 m³/j ;
- quatre fois par an pour un débit supérieur à 20 000 m³/j.
II. - Eaux aux points de mise en distribution et d'utilisation
Le tableau 2 indique la fréquence des prélèvements et d'analyses pour l'eau distribuée aux consommateurs selon la population desservie par le réseau et le débit d'eau distribué.
Lorsqu'un réseau de distribution dessert plusieurs communes, le nombre d'analyses de type D1 à effectuer doit être au moins égal à celui correspondant à la population des communes desservies par le réseau sans être inférieur au nombre des communes desservies.
Tableau 2
Fréquences annuelles des prélèvements d'échantillons d'eau
et d'analyses d'eau aux points de mise en distribution et d'utilisation