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Article Annexe (Décision n° 2005-716 du 26 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM)

A N N E X E I (*)

Nom du service : RFM.
Zone de planification : Château-Arnoux.
Fréquence : 107,10 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Vallas, 04190 Les Mées.
Altitude du site : 804 mètres.
Altitude de l'antenne : 834 mètres.
Puissance (PAR max.) : 500 W.
Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.

A N N E X E I I (*)

Nom du service : RFM.
Zone de planification : Sisteron.
Fréquence : 106,50 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit Le Molard, 04200 Sisteron.
Altitude du site : 710 mètres.
Altitude de l'antenne : 723 mètres.
Puissance (PAR max.) : 200 W.
Contraintes : 60 W dans les secteurs d'azimuts 200°/230° et 290°/320° ; 20 W dans le secteur d'azimut 240°/280°.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.

A N N E X E I I I (*)

Nom du service : RFM.
Zone de planification :Briançon.
Fréquence : 103,80 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit Statue de France, 05100 Briançon.
Altitude du site : 1 395 mètres.
Altitude de l'antenne : 1 415 mètres.
Puissance (PAR max.) : 200 W.
Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.

A N N E X E I V (*)

Nom du service : RFM.
Zone de planification : Gap.
Fréquence : 101,10 MHz.
Adresse du site : Lar, lieudit Montreviol, La Rochette, 05000 La Bâtie Neuve.
Altitude du site : 1 242 mètres.
Altitude de l'antenne : 1 249 mètres.
Puissance (PAR max.) : 500 W.
Contraintes : 200 W dans le secteur d'azimut 0°/110°.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.

A N N E X E V (*)

Nom du service : RFM.
Zone de planification : Menton.
Fréquence : 97,60 MHz.
Adresse du site : TDF, 222, avenue du Sémaphore, 06190 Roquebrune-Cap-Martin.
Altitude du site : 70 mètres.
Altitude de l'antenne : 90 mètres.
Puissance (PAR max.) : 1 kW.
Contraintes : 100 W dans le secteur d'azimut 40°/110°.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.

A N N E X E V I (*)

Nom du service : RFM.
Zone de planification : Saint-Raphaël - Fréjus.
Fréquence : 89,90 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit Réservoir de Laspe, Bois-du-Grand-Défens, 83700 Saint-Raphaël.
Altitude du site : 142 mètres.
Altitude de l'antenne : 172 mètres.
Puissance (PAR max.) : 1 kW.
Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.