Art. 3. - Les sous-directions relevant du service de la recherche et des études amont sont composées comme suit :
La sous-direction des programmes d'études amont comprend :
1. Le bureau des études amont terrestres ;
2. Le bureau des études amont navales ;
3. Le bureau des études amont aéronautiques ;
4. Le bureau des études amont de missiles ;
5. Le bureau des études amont d'observation, de télécommunication et d'information ;
6. Le bureau des études amont des techniques communes.
La sous-direction de la politique de recherche comprend :
1. Le bureau de synthèse et de l'orientation ;
2. Le bureau du soutien des instances d'orientation et d'évaluation ;
3. Le bureau de la coopération ;
4. Le bureau de la tutelle de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales et de l'institut franco-allemand de Saint-Louis.
La sous-direction financière comprend :
1. Le bureau de la programmation des études amont ;
2. Le bureau de la gestion budgétaire et financière des études amont ;
3. Le bureau du contrôle de gestion des études amont.
La sous-direction scientifique comprend :
1. Le bureau du soutien à la recherche ;
2. Le bureau de la synthèse des études amont ;
3. Le bureau de l'expertise scientifique et technique.