Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Panne de la machine

Dans ce cas, les bagages sont contrôlés à l'aide de la machine complémentaire d'analyse fine si elle existe (système de type A) ou pris en charge par l'équipe cynotechnique si elle existe et est disponible (système de type E).

S'ils ne peuvent être tous contrôlés par ce moyen :

- une partie d'entre eux est dirigée soit vers la machine complémentaire d'analyse fine, soit vers l'équipe cynotechnique. Ils sont désignés soit de manière aléatoire, soit en ciblant un vol, soit après questionnement des passagers ;

- l'autre partie est contrôlée grâce aux autres moyens disponibles. Ce sont, en priorité :

- le RX hors format après questionnement des passagers (système de type O) ;

- la fouille manuelle, de préférence après questionnement, sinon de manière aléatoire (système de type G), selon des taux à définir en comité local de sûreté.