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Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Procédures en mode normal : système de type C

Ce système comprend jusqu'à trois niveaux d'inspection successifs :

- une machine primaire constitue le premier niveau d'inspection ;

- un agent de sûreté ou opérateur garantit le deuxième niveau d'inspection ;

- une équipe cynotechnique assure le troisième niveau d'inspection.

Les différentes phases du contrôle s'articulent comme décrit ci-après (le signe ... indique l'opération suivante) :

Bagages des passagers au départ ( a).

Bagages des passagers en correspondance ( a').

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 265 du 16/11/20 0 page 18177 à 18200

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Les opérations « l » et suivantes* constituent l'examen ciblé. Elles sont détaillées dans la procédure relative au système de type A.